Ordre du jour et projets de délibérations pour le conseil municipal du 16 nombre 2017

Projets de délibérations :

55 / 2017 – Piste cyclable ; 552017 Lancement DUP piste cyclable

56 / 2017 – Installation d'un distributeur ; 562017 Démarches d’installation d’un distributeur automatique de billets

57 / 2017 – Réhabilitation d'une mare à Vitreville ; 572017 Réhabilitation de la mare communale de la Cavée à Vitreville

58 / 2017 – Accueil des centres de loisirs ; 58-2017 Convention pour l’accueil des centres de loisirs extérieurs sur la commune

59 / 2017 – Utilisation d'équipements sportifs ; 59-2017 Convention sur l’utilisation des équipements sportifs Saint-Jouin-Bruneval Cauville-Sur-Mer

60 / 2017 – Bail pour logement ; 60-2017 Bail logement communal 6 bis rue du Général de Gaulle

61 / 2017 – Taxe de séjour ; 61-2017 Non transfert de la taxe de séjour

62 / 2017 – Subvention office du tourisme ; 62-2017 Attribution d’une subvention à l’Office de Tourisme d’Etretat

63 / 2017 – parcours du patrimoine ; 63-2017 Projet de création d'un parcours du patrimoine à Bruneval

64 / 2017 – Gouvernance OGSF ; 64-2017 Gouvernance du Grand Site

Annexe 582017 Convention pour l’accueil des centres de loisirs extérieurs sur la commune

Annexe 592017 CONVENTION MUTUALISATION AVEC ST JOUIN BRUNEVAL